COVID-19 | Clarifications sur le passeport vaccinal et les activités parascolaires

28 septembre 2021

Consultez les plus récentes nouvelles :

NOUVEAUX ASSOUPLISSEMENTS EN VIGUEUR LE 15 NOVEMBRE

PRÉCISIONS SUR LE NOMBRE DE SPECTATEURS POUR LES ÉVÉNEMENTS ET FESTIVALS

Consultez le napperon résumant les mesures

À la suite des deux conférences de presse du 24 août qui touchaient principalement les activités parascolaires et l’application du passeport vaccinal, voici les informations en lien avec les activités de loisir et de sport.

COMMUNIQUÉ DU MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION

COMMUNIQUÉ DU MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DÉCRET DU GOUVERNEMENT (décret numéro 1173-2021 du 1^er septembre 2021)

PASSEPORT VACCINAL - QUESTION ET RÉPONSE DU MINISTÈRE (12 septembre 2021)

document synthèse sur l'application du passeport vaccinal (16 Septembre 2021)

Rencontre COVID-19 - MEQ, MCC, ONL (NOUVEAU! 28 septembre 2021)

Activités parascolaires

Voici les principaux faits saillants quant aux activités parascolaires :

« Les jeunes vont pouvoir reprendre les activités parascolaires dès la rentrée » a affirmé Isabelle Charest, ministre déléguée à l'Éducation et ministre responsable de la Condition féminine.
- Au primaire le passeport vaccinal ne sera pas demandé, car les jeunes de 4 à 11 ans ne sont pas vaccinés.
- « Au secondaire, le passeport vaccinal sera requis pour la pratique de certaines activités physiques et sportives dans le cadre du parascolaire » (voir la liste ici-bas)
« Le passeport vaccinal sera aussi requis pour la participation à des parties ou à des compétitions interécoles dans le cas des programmes particuliers en sport et des programmes Sports‑études. »
« À l'extérieur, les activités physiques ou sportives pour lesquelles un passeport vaccinal sera nécessaire sont celles impliquant des contacts fréquents ou prolongés. »
« (…) toutes les activités physiques ou sportives intérieures sont visées par le passeport vaccinal.»

Passeport vaccinal

Le passeport vaccinal sera exigé pour toutes les personnes de 13 ans et plus.
Tous les organismes sont responsables de mettre en place des mesures de vérification du passeport vaccinal, mais pas l’application des sanctions (cela revient à la sécurité publique);
La vérification du passeport vaccinal sera demandée à tous les organismes dès le 1^er septembre mais l’application des sanctions au passeport vaccinal se feront à compter du 15 septembre (date à laquelle sera officialisé le décret);
Des applications gratuites seront lancées, le 25 août, pour les différentes plateformes qui auront pour fonction d’afficher et de vérifier les passeports vaccinaux;
- « La première, VaxiCode, est destinée aux citoyens. La seconde, VaxiCode Verif, permettra aux exploitants ou aux responsables des activités visées par la mesure de vérifier le statut de protection des personnes voulant y accéder. »
Vous pouvez vous référer à la liste officielle des lieux et activités exigeant le passeport vaccinal COVID-19 ici-bas.

D’autres clarifications ont été apportées lors de la rencontre sur ces éléments :

Il n’y a pas d’autres mesures sanitaires, à ce jour, qui s’appliqueront en loisir et sport qui diffèrent celles applicables depuis le 1^er août.
La gestion des cas de COVID-19 devrait se gérer de façon similaire aux écoles, selon chacune des DSP et les guides de l’INSPQ seront mis à jour sous peu;
Des procédures générales simples ont été demandées pour informer les bénévoles, entraîneurs et officiels qui doivent transiger avec les participants pour la vérification et pour la gestion des cas positifs.

Principaux liens relatifs aux annonces du 24 août :

PASSEPORT VACCINAL COVID-19

LIEUX ET ACTIVITÉS EXIGEANT LE PASSEPORT VACCINAL COVID-19

	Application Vaxicode
	Application Vaxicode Verif

Précisions du 4 septembre

Depuis le 3 septembre 2021, pour les sports d’équipe, seuls les joueurs présents dans l’aire, le terrain ou la surface délimitée dédiée au jeu sont pris en compte dans la détermination du nombre maximal de participants. Toutefois, les participants qui ne sont pas actifs sur la surface de jeu (joueurs remplaçants, substituts) doivent être assis ou debout à un endroit désigné et respecter la distanciation physique requise. Ainsi, les alignements complets sont possibles.
À titre de rappel, depuis le 1er septembre 2021, les organisateurs et exploitants dont les activités sont visées par le passeport vaccinal ont l’obligation de vérifier le niveau de protection vaccinal et, donc, ne peuvent pas laisser l’accès à des lieux ou activités visés par le passeport aux clients, usagers ou participants qui n’ont aucune preuve de vaccination et qui ne sont pas adéquatement protégés. La période d’adaptation vise à permettre des ajustements techniques. Aucune sanction ne peut être applicable avant le 15 septembre, mais le passeport vaccinal doit être vérifié.
Dans le cadre d’une activité récurrente qui nécessite que la personne concernée s’inscrive, l’organisateur ou l’exploitant peut, si cette personne y consent, procéder à la vérification du passeport vaccinal uniquement au moment de la première présence de la personne concernée et consigner les informations obtenues. Toutefois, il est exigé que l’organisateur ou l’exploitant détruise les renseignements qu’il a consignés lorsque la personne visée cesse de participer à l’activité.

Prenez connaissance de l’avant-dernière mise à jour sur les assouplissements en milieu scolaire.

Communication et site Web Quebec.ca

Les pages dédiées au Loisir et au Sport sur le site Web https://www.quebec.ca/ seront mises à jour incessamment.

Pour plus d’information, consultez aussi :

Enfin, n’hésitez pas à écrire à l’adresse suivante : COVID_SLAP@education.gouv.qc.ca pour obtenir davantage de précisions relativement aux directives en vigueur dans le secteur du Loisir et du Sport.

Pour information : Nathalie Mireault (voir notre équipe)