Logo inventair

Gouvernance (OSBL)

Offre de service

Loisir et Sport Montérégie a développé différents services visant à soutenir les OSBL de la région.

 

SOMMAIRE DE LA PAGE

  

GÉNÉRAL - POUR TOUS

OUTILS DE RÉFÉRENCE

SUBVENTIONS

Retrouvez toutes nos subventions en cours sur notre page Subventions.

  • Répertoire des subventions
    Le répertoire des subventions provinciales est mis à jour mensuellement afin que vous ayez toujours accès aux informations les plus récentes.

 

pour le milieu associatif (OSBL)

Veuillez vous référer à l’offre de service générale pour tous ainsi qu’aux éléments ci-dessous.

SOUTIEN-CONSEIL

Avis-conseil professionnel($)

Offre complète en gouvernance

Le soutien en gouvernance est offert sous forme d’un service d’avis-conseil professionnel assuré par un(e) avocat(e) spécialisé(e) en droit associatif

Ce service s’adresse aux organismes de loisir, de sport et de plein air ainsi qu’aux groupes en démarche de structuration qui souhaitent être accompagnés, sur les sujets suivants :

  • La création d’une nouvelle association;
  • Les règlements généraux;
  • Les pratiques de gouvernance et de vie démocratique;
  • Le fonctionnement du conseil d’administration;
  • La préparation et la tenue d’assemblées générales annuelles ou extraordinaires;
  • Les lettres patentes et des documents constitutifs;
  • Les procédures d’assemblée et la conformité aux obligations légales;
  • Les contrats et ententes diverses;
  • L’accompagnement dans des situations complexes ou sensibles liées à la gouvernance.

Le service d’avis-conseil peut également inclure un accompagnement en médiation, notamment dans des situations de conflits ou de tensions impliquant :

  • Des administrateurs;
  • Des membres;
  • Des partenaires;
  • Des enjeux affectant la gouvernance et la vie associative.

Pour toute demande d’information, ou pour discuter d’un besoin spécifique, nous vous invitons consulter l'offre complète ci-dessus et à communiquer avec nous par courriel : gouvernance@loisir.qc.ca.

 

Principales formations

Retrouvez toutes nos formations* en cours sur notre page Événements et formations.

  • Rôles et responsabilités du conseil d’administration d’un OSBL
    • Offerte durant l’année et ($) en formule privée

* Gratuit ou à tarif préférentiel pour les membres LSM

 

Pour le milieu municipal

Veuillez vous référer à l’offre de service générale pour tous ainsi qu’aux éléments ci-dessous.

Soutien-conseil

  • Soutien aux interventions en gouvernance auprès des OSBL de votre territoire

Principales formations

Retrouvez toutes nos formations* en cours sur notre page Événements et formations.

  • Rôles et responsabilités du conseil d’administration d’un OSBL
    • Offerte durant l’année et ($) en formule privée
  • Gouvernance stratégique (pour les gestionnaires municipaux jouant un rôle d’accompagnement)

* Gratuit ou à tarif préférentiel pour les membres LSM

 

 

Événements
et formations